Institutions
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Faut-il la proportionnelle aux élections législatives ?
- Nicolas Dupont-Aignan : Non
- Raphaël Glucksmann : Proportionnelle par région
- Marine Le Pen : Avec prime majoritaire
- Jean-Luc Mélenchon : Proportionnelle
- Fabien Roussel : Intégrale
- Marine Tondelier : Proportionnelle
Pas d'info12 candidats
- Arthaud
- Attal
- Bertrand
- Bouamrane
- Lisnard
- Philippe
- Philippot
- Polony
- Retailleau
- Riner
- Ruffin
- Zemmour
Où en est-on aujourd'hui ?
Les députés sont élus au scrutin uninominal majoritaire à deux tours (article L123 du Code électoral, issu de la loi du 11 juillet 1986). Des propositions de loi instaurant la proportionnelle, déposées au Sénat en février 2026, n'ont pas abouti ; le débat oppose la représentation fidèle des votes à la formation de majorités stables.
Légifrance · Code électoral, article L123 · Voir la source
- Nicolas Dupont-Aignan
Refuse la proportionnelle aux élections législatives et propose plutôt le référendum et le RIC.
« La mise en place du scrutin proportionnel est une fausse bonne idée »
Communiqué · Communiqué de presse : La proportionnelle, le piège du système pour priver la France d’alternative politique · 30 avr. 2025 · Voir la source
- Raphaël Glucksmann
Propose d'instaurer immédiatement la proportionnelle aux législatives, de préférence par circonscriptions régionales avec un fléchage départemental des candidats.
« Instaurer immédiatement la proportionnelle, de préférence par circonscriptions régionales avec un fléchage départemental des candidats. »
Programme · Acte I – Notre vision pour la France : les chantiers de Place publique · chantier 20, p. 46 du PDF · 23 juin 2025 · Voir la source
- Marine Le Pen
Propose d'instaurer la proportionnelle aux législatives, de préférence avec une prime majoritaire, en acceptant à défaut le scrutin de 1986 (proportionnelle intégrale par département).
« le scrutin de 1986, c'est-à-dire la proportionnelle intégrale par département »
Discours · Proportionnelle aux législatives : François Bayrou consulte, les avis divergent · déclaration à la sortie de Matignon, propos rapportés · 30 avr. 2025 · Voir la source
- Jean-Luc Mélenchon
Propose d’élire l’Assemblée nationale au scrutin proportionnel, par la loi, sans préciser s’il s’agit d’une proportionnelle intégrale.
« Élire l’Assemblée nationale au scrutin proportionnel »
Programme · L’Avenir en commun – Le programme de la Nouvelle France (5e édition) · Partie 5, chapitre 1 « Le pouvoir au peuple », section « Abolir la monarchie présidentielle » · 6 nov. 2026 · Voir la source
- Fabien Roussel
Propose d'instaurer une proportionnelle intégrale pour assurer à chaque courant une représentation correspondant à son influence électorale.
« L’instauration d’une proportionnelle réelle, assurant à tous les courants une représentation correspondant à leur influence électorale, est indispensable pour que chaque voix compte et que le pluralisme soit respecté. »
Programme · Base commune adoptée au 40e Congrès du PCF (CommunisteS n° 1095) · p. 35 · 15 juil. 2026 · Voir la source
- Marine Tondelier
Propose d’adopter un mode de scrutin proportionnel pour les élections législatives, sans en préciser les modalités.
« Adopter un mode de scrutin proportionnel pour les prochaines élections législatives. »
Programme · Sortie de crise : le plan des Écologistes (septembre 2025) · p. 11 · 1er sept. 2025 · Voir la source
Pas d'info : Nathalie Arthaud, Gabriel Attal, Xavier Bertrand, Karim Bouamrane, David Lisnard, Édouard Philippe, Florian Philippot, Natacha Polony, Bruno Retailleau, Teddy Riner, François Ruffin, Éric Zemmour. Aucune source officielle trouvée, vérifié le 11 nov. 2026.
Faut-il changer de Constitution (VIe République) ?
- Nicolas Dupont-Aignan : Sous conditions
- Raphaël Glucksmann : Pour
- David Lisnard : Contre
- Jean-Luc Mélenchon : Pour
- Bruno Retailleau : Contre
- Fabien Roussel : Pour
- François Ruffin : Sous conditions
- Marine Tondelier : Pour
Pas d'info10 candidats
- Arthaud
- Attal
- Bertrand
- Bouamrane
- Le Pen
- Philippe
- Philippot
- Polony
- Riner
- Zemmour
Où en est-on aujourd'hui ?
La Constitution du 4 octobre 1958 a été révisée 25 fois, la dernière le 8 mars 2024 (liberté de recourir à l'IVG) ; toute révision exige un vote des deux assemblées en termes identiques, puis un référendum ou une majorité des trois cinquièmes du Congrès (article 89). Le débat porte sur l'équilibre des pouvoirs entre le Président, le Gouvernement et le Parlement.
Conseil constitutionnel · Les révisions constitutionnelles · Voir la source
- Nicolas Dupont-Aignan
Propose de faire adopter par référendum une nouvelle Constitution « reprenant le meilleur de la 5ᵉ » et allant vers une démocratie directe à la suisse.
« Par référendum, les Français adopteront une nouvelle constitution reprenant le meilleur de la 5ᵉ et allant, comme le souhaitait à la fin de sa vie le général de Gaulle, vers une démocratie directe à la Suisse. »
Discours · « La Révolution du bon sens pour sauver la France ! » Discours de rentrée · 20 sept. 2025 · Voir la source
- Raphaël Glucksmann
Propose une convention citoyenne préparant une assemblée constituante pour changer la Constitution, après des réformes institutionnelles immédiates.
« Lancer en parallèle une grande convention citoyenne qui jettera les bases d'une assemblée constituante pour changer la Constitution. »
Programme · Acte I – Notre vision pour la France : les chantiers de Place publique · chantier 20, p. 46 du PDF · 23 juin 2025 · Voir la source
- David Lisnard
Ne propose pas de nouvelle Constitution : propose de « restaurer » celle de 1958 par référendum, en révisant notamment ses articles 11 et 55.
« La Constitution de 1958 est née des mains du peuple. C’est au peuple qu’il revient de la restaurer. »
Discours · Discours de David Lisnard à Bayeux sur les institutions (texte) · p. 12 · 17 juin 2026 · Voir la source
- Jean-Luc Mélenchon
Propose de convoquer par référendum une Assemblée constituante pour passer à une 6e République, régime parlementaire, dont le projet de Constitution serait soumis à référendum.
« Convoquer une Constituante pour passer à la 6e République »
Programme · L’Avenir en commun – Le programme de la Nouvelle France (5e édition) · Partie 5, chapitre 1 « Le pouvoir au peuple », section « Réunir une Assemblée constituante pour passer à la 6e République » · 6 nov. 2026 · Voir la source
- Bruno Retailleau
Refuse de changer de Constitution ; propose une révision de la Constitution de 1958 soumise à référendum à l'automne 2027 pour « restaurer le régime fondé par le général de Gaulle ».
« Les institutions de la Ve République sont bonnes, c’est leur dévoiement qui a conduit à cette situation. »
Entretien · Le Figaro : « En France, la seule cour suprême, c'est le peuple. Je lui donnerai le dernier mot » · 2 sept. 2026 · Voir la source
- Fabien Roussel
Propose d'ouvrir le chantier d'une nouvelle République rompant avec le présidentialisme.
« Il est temps d’ouvrir le chantier d’une nouvelle République. »
Programme · Base commune adoptée au 40e Congrès du PCF (CommunisteS n° 1095) · p. 35 · 15 juil. 2026 · Voir la source
- François Ruffin
Présente une nouvelle République comme un horizon, avec le RIC comme premier pas, et une révision constitutionnelle rééquilibrant les pouvoirs au profit du Parlement.
« Une nouvelle République? Oui, c’est l’horizon. Le premier pas, c’est le RIC. »
Programme · Manifeste fondateur de Debout! · partie « Nous sommes réformistes-révolutionnaires » · 8 juin 2026 · Voir la source
- Marine Tondelier
Propose de fonder une VIe République écologique, parlementaire et décentralisée.
« Fonder une 6ème République écologique, parlementaire et décentralisée »
Site de campagne · 21 priorités communes qui devraient pouvoir nous rassembler · priorité n° 19 · 17 avr. 2026 · Voir la source
Pas d'info : Nathalie Arthaud, Gabriel Attal, Xavier Bertrand, Karim Bouamrane, Marine Le Pen, Édouard Philippe, Florian Philippot, Natacha Polony, Teddy Riner, Éric Zemmour. Aucune source officielle trouvée, vérifié le 11 nov. 2026.
Faut-il créer un référendum d'initiative citoyenne (RIC) ?
- Xavier Bertrand : Sous conditions
- Nicolas Dupont-Aignan : Pour
- Raphaël Glucksmann : Pour
- Marine Le Pen : Pour
- David Lisnard : Pour
- Jean-Luc Mélenchon : Pour
- Florian Philippot : Pour
- Bruno Retailleau : Sous conditions
- Fabien Roussel : Pour
- François Ruffin : Pour
Pas d'info8 candidats
- Arthaud
- Attal
- Bouamrane
- Philippe
- Polony
- Riner
- Tondelier
- Zemmour
Où en est-on aujourd'hui ?
Il n'existe pas de référendum d'initiative citoyenne. Le référendum d'initiative partagée (article 11 de la Constitution) suppose une proposition de loi d'un cinquième des parlementaires, soutenue par un dixième des électeurs inscrits ; une seule procédure, sur Aéroports de Paris en 2019, est allée jusqu'au recueil des soutiens, sans conduire à un référendum.
Légifrance · Constitution du 4 octobre 1958 (version en vigueur), article 11 · Voir la source
- Xavier Bertrand
Propose d'abaisser fortement le seuil d'environ 5 millions de signatures du référendum d'initiative partagée et d'élargir le champ de l'article 11.
« il faut élargir le champ de l'article 11, donner la possibilité que les Français s'expriment plus souvent et il faut abaisser le seuil pour le référendum d'initiative citoyenne »
Entretien · Radio J : « LFI a comme ressort la haine des Juifs, le RN la peur de l'islam » · vidéo, vers 30 min 20 s ; transcription automatique YouTube · 9 nov. 2025 · Voir la source
- Nicolas Dupont-Aignan
Propose un RIC législatif et constituant déclenché à partir d’un million de signatures d’électeurs inscrits.
« Les Français pourront soumettre au référendum une modification de la loi ou de la Constitution dès qu’un million d’inscrits sur les listes électorales soutiendra leur pétition. »
Programme · Refonder et moraliser notre démocratie (projet) · section « Remettre le citoyen au cœur de notre démocratie » · 9 juin 2026 · Voir la source
- Raphaël Glucksmann
Propose un droit d'initiative citoyenne permettant de déclencher des référendums locaux et nationaux, et de généraliser les conventions citoyennes.
« Instaurer un droit d'initiative citoyenne, permettant de déclencher des séquences démocratiques avec des référendums à l'échelle locale et nationale, généraliser des conventions citoyennes. »
Programme · Acte I – Notre vision pour la France : les chantiers de Place publique · chantier 21, p. 47 du PDF · 23 juin 2025 · Voir la source
- Marine Le Pen
Propose d'instaurer le référendum d'initiative citoyenne, déclenché par 500 000 électeurs, pour abroger ou proposer une loi.
« Instaurer le Référendum d’Initiative Citoyenne et mettre en place la proportionnelle. »
Programme · Le programme — 22 mesures (élection présidentielle 2022) · 22 mesures, démocratie · Voir la source
- David Lisnard
Propose d’instituer un référendum d’initiative populaire « praticable », avec un seuil de signatures atteignable et un vote garanti, sur le modèle suisse.
« Le référendum d’initiative populaire sera vraiment institué et rendu praticable, avec un seuil de signatures atteignable et, au terme du délai, un vote garanti. »
Discours · Discours de David Lisnard à Bayeux sur les institutions (texte) · p. 9 · 17 juin 2026 · Voir la source
- Jean-Luc Mélenchon
Propose d’instaurer le référendum d’initiative citoyenne permettant de révoquer des élus, de proposer ou d’abroger une loi et de modifier la Constitution.
« Instaurer le référendum d’initiative citoyenne (RIC), par lequel les citoyens qui réunissent suffisamment de signatures peuvent révoquer des élus, proposer ou abroger une loi et modifier la Constitution »
Programme · L’Avenir en commun – Le programme de la Nouvelle France (5e édition) · Partie 5, chapitre 1 « Le pouvoir au peuple », section « Une République de la souveraineté populaire permanente » · 6 nov. 2026 · Voir la source
- Florian Philippot
Propose de créer un référendum d’initiative citoyenne sur tout sujet, inscrit dans la Constitution.
« Créer le référendum d’initiative citoyenne (RIC) sur tout sujet et l’inscrire dans la Constitution. »
Programme · Les grandes orientations pour un projet patriote — Projet pour la France, édition 2026-2027 · section « Démocratie, institutions, corruption », p. 2 du PDF · 24 sept. 2026 · Voir la source
- Bruno Retailleau
Propose de faciliter le référendum d'initiative partagée en abaissant le seuil à un vingtième du corps électoral (environ 2,5 millions de signatures) et en l'ouvrant à tout sujet.
« Abaisser le seuil populaire du référendum d'initiative partagée d'un dixième à un vingtième du corps électoral, soit environ 2,5 millions de citoyens, et l'ouvrir lui aussi à tout sujet. »
Site de campagne · Abaisser le seuil du référendum d'initiative partagée · section « L'engagement » · 22 sept. 2026 · Voir la source
- Fabien Roussel
Propose un référendum d'initiative citoyenne « encadré », déclenché par un million de citoyens selon le programme 2022.
« La démocratie doit être un processus permanent: référendum d’initiative citoyenne encadré et droit de pétition effectif, convention citoyenne suivi d’un projet de loi débattu au Parlement… »
Programme · Base commune adoptée au 40e Congrès du PCF (CommunisteS n° 1095) · p. 35 · 15 juil. 2026 · Voir la source
- François Ruffin
Propose d’instaurer le référendum d’initiative citoyenne (RIC) et d’organiser des référendums sur des mesures de la Convention citoyenne pour le climat.
« Les idées de référendum devront aussi et surtout venir des citoyens, avec le Référendum d’initiative citoyenne (RIC), enfin. »
Programme · Face au chantier du siècle : pour un travaillisme écologique (cahier de campagne n° 5) · « Proposition 3 — Organiser des référendums pour de vrais « grands débats » » · 9 sept. 2026 · Voir la source
Pas d'info : Nathalie Arthaud, Gabriel Attal, Karim Bouamrane, Édouard Philippe, Natacha Polony, Teddy Riner, Marine Tondelier, Éric Zemmour. Aucune source officielle trouvée, vérifié le 11 nov. 2026.
Faut-il supprimer l'article 49.3 ?
- Xavier Bertrand : Contre
- Raphaël Glucksmann : Pour
- Jean-Luc Mélenchon : Pour
- Fabien Roussel : Pour
- Marine Tondelier : Sous conditions
Pas d'info13 candidats
- Arthaud
- Attal
- Bouamrane
- Dupont-Aignan
- Le Pen
- Lisnard
- Philippe
- Philippot
- Polony
- Retailleau
- Riner
- Ruffin
- Zemmour
Où en est-on aujourd'hui ?
L'article 49, alinéa 3, permet au Gouvernement de faire adopter un texte sans vote, sauf adoption d'une motion de censure : sans limite pour les lois de finances et de financement de la sécurité sociale, une fois par session pour un autre texte. Il a été utilisé trois fois en janvier 2026 pour le budget de l'État pour 2026, les six motions de censure ayant été rejetées ; le projet de budget pour 2027 a, lui, été rejeté par un vote de l'Assemblée en première lecture le 4 novembre 2026.
Légifrance · Constitution du 4 octobre 1958 (version en vigueur), article 49 · Voir la source
- Xavier Bertrand
Refuse de renoncer à l'article 49.3 et juge que le gouvernement devait pouvoir l'utiliser pour adopter le budget.
« c'est l'utilisation du 49.3 qui s'impose, alors Sébastien Lecornu devra renoncer à son renoncement de l'utiliser »
Entretien · Le Parisien : « On ne dirige pas un pays par la peur » · 10 janv. 2026 · Voir la source
- Raphaël Glucksmann
Propose d'investir le Premier ministre par un vote de confiance et d'instaurer une motion de censure « constructive », pour mettre fin au 49.3.
« Investir le premier ministre par un vote de confiance de l'Assemblée nationale (sur proposition préalable du Président de la République) et instaurer la motion de censure “constructive” (censurer un gouvernement exigera de proposer un successeur), ce qui permettra de mettre fin au 49.3. »
Programme · Acte I – Notre vision pour la France : les chantiers de Place publique · chantier 20, p. 46 du PDF · 23 juin 2025 · Voir la source
- Jean-Luc Mélenchon
Propose d’abolir, dans le cadre de l’Assemblée constituante, les procédures de « votes forcés » du Parlement comme l’article 49.3.
« Abolir les procédures de « votes forcés » du Parlement comme l’article 49.3 de la Constitution de la Ve République »
Programme · L’Avenir en commun – Le programme de la Nouvelle France (5e édition) · Partie 5, chapitre 1 « Le pouvoir au peuple », section « Abolir la monarchie présidentielle » · 6 nov. 2026 · Voir la source
- Fabien Roussel
Propose d'abroger l'article 49.3 de la Constitution.
« L'article 49-3 de la Constitution, qui permet à l'exécutif de s'affranchir des délibérations des Assemblées, sera abrogé »
Programme · Programme « 180 propositions » du PCF (présidentielle 2022) – proposition 132 · proposition 132 · 24 janv. 2022 · Voir la source
- Marine Tondelier
Propose qu’un gouvernement s’engage à gouverner sans recourir au 49.3, sans demander sa suppression de la Constitution.
« Ce ou cette Premier·e ministre doit s’engager à gouverner sans recourir au 49-3 afin de montrer cette capacité de dialogue et de compromis dont la République a besoin. »
Programme · Sortie de crise : le plan des Écologistes (septembre 2025) · p. 10 · 1er sept. 2025 · Voir la source
Pas d'info : Nathalie Arthaud, Gabriel Attal, Karim Bouamrane, Nicolas Dupont-Aignan, Marine Le Pen, David Lisnard, Édouard Philippe, Florian Philippot, Natacha Polony, Bruno Retailleau, Teddy Riner, François Ruffin, Éric Zemmour. Aucune source officielle trouvée, vérifié le 11 nov. 2026.
Pas d'info : aucune source officielle trouvée à ce jour.
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